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O-7.01, r. 1 - Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec

Article 9
Versions de la disposition

Texte complet
9. La barrette d’officier de l’Ordre national du Québec est identique à celle de grand officier, à l’exception que sur la partie blanche du ruban on retrouve une croix en argent de 1,0 cm par 1,0 cm portant en son centre une fleur de lis en argent sterling plaqué or.
D. 1706-85, a. 9; D. 924-2013, a. 2.
9. La barrette d’officier de l’Ordre national du Québec est identique à celle de grand officier, à l’exception que sur la partie blanche du ruban on retrouve une croix en argent de 1,0 cm par 1,0 cm portant en son centre une fleur de lis en or 18k.
D. 1706-85, a. 9.
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